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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.H
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CROP PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROP PLUS
D.H. société anonyme

Numéro de dépôt :
1439073
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque CROP PLUS

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROP PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.H domicilié(e) 8 rue Chabanais,75002 PARIS (dossier no 2350588) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 014 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2350588) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROP PLUS est expirée depuis le 8 décembre 2017.

D.H a également déposé les autres marques suivantes : D'TEX , BIO FMS , SEED LIFE , SYNERGIE PIERRE , MICRO 700 , CAP NORD


D.H. société anonyme - 8 rue Chabanais,75002 PARIS (dossier no 2350588) - 75002 - France - SIREN 572014967


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2350588) - 78005 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350588 - Publication au BOPI 2007-09-13

Renouvellement sans limitation n°2102693 - Publication au BOPI 1998-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°41206 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'hoticulture et la sylviculture, notamment un fertilisant bactériologique; engrais pour les terres naturels et artificiels.